Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO ORDNANCE
Giat Industries (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96614676
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque EURO ORDNANCE

Déposée le 7 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO ORDNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13 route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Giat Industries Christian CELANIE, Direction Recherche et Développement - France.

La marque EURO ORDNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO ORDNANCE est expirée depuis le 7 mars 2006.

Giat Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , Dual Tech INGENIERIE , ALIS , GIAT INDUSTRIES


Giat Industries (Société Anonyme) - 13 route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 352751143


Giat Industries Christian CELANIE, Direction Recherche et Développement - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Véhicules, en particulier véhicules militaires du type blindé ou non ; véhicules de combat ; appareils de locomotion par terre, ou par eau.Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs; feux d'artifices

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.