Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFLATOR
GIAT Industries (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3040438
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2010

Présentation de la marque ECOFLATOR

Déposée le 12 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOFLATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie - France.

La marque ECOFLATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFLATOR est expirée depuis le 12 juillet 2010.

GIAT Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , Dual Tech INGENIERIE , ALIS , GIAT INDUSTRIES


GIAT Industries (Société Anonyme) - 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 352751143


Cabinet Célanie - France


Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344478 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Appareils électro-pyrotechniques à savoir ; les actionneurs et les pyro-mécanismes. Munitions et projectiles. Outils pyrotechniques, systèmes de fixation pyrotechniques. Seringues pyrotechniques, micro-mécanismes pyrotechniques. Composition chimique à savoir systèmes de fragilisation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.