Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISPAC
Numéro de dépôt :
1419252
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1997
Présentation de la marque ISPAC
Déposée le 21 juillet 1987 par GIARETTA Jean-Michel Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419252.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISPAC est expirée depuis le 21 juillet 1997.
GIARETTA Jean-Michel Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01