Marque enregistrée - Marque en non vigueur

in situ formations
giard antoine

Numéro de dépôt :
3786690
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
in situ formations de giard antoine

Présentation de la marque in situ formations

Déposée le 1 décembre 2010 par giard antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « in situ formations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est giard antoine domicilié(e) 18 rue du bosquet du prince - 60300 - SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, giard antoine domicilié(e) 18 rue du bosquet du prince - 60300 - SENLIS - France.

La marque in situ formations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque in situ formations est expirée depuis le 1 décembre 2020.


giard antoine - 18 rue du bosquet du prince - 60300 - SENLIS - France


giard antoine - 18 rue du bosquet du prince - 60300 - SENLIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 9 novembre 2011 - Rejet partiel n°561544 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.