Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le cérémonial
Monsieur GIANNETTI Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
98755760
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2008

Présentation de la marque le cérémonial

Déposée le 22 octobre 1998 par monsieur GIANNETTI Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « le cérémonial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est monsieur GIANNETTI Jean-Baptiste domicilié(e) 37, boulevard Armand Duportal, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque le cérémonial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cérémonial est expirée depuis le 22 octobre 2008.

GIANNETTI Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : OMDIF OMNIUM DE DIFFUSION DES INDUSTRIES DU FUNERAIRE , MPPM MARBRERIE FUNERAIRE POMPES FUNEBRES PRODUITS FUNERAIRES MAINTENANCE FUNERAIRE , OFSF OMNIUM FRANCAIS DES SERVICES FUNERAIRES , Ciel'In , FUNEKOLL , OMPG OMNIUM DES MARBRES PIERRES ET GRANITS , (Marque figurative) , OSF OMNIUM DES SERVICES FUNERAIRES , OMF OMNIUM DE LA MARBRERIE FUNERAIRE , EPITAPHOS


Monsieur GIANNETTI Jean-Baptiste - 37, boulevard Armand Duportal, 31000 TOULOUSE - France


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Supports métalliques de photographie pour cérémonies et monuments funéraires.