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Marques déposées par GIANMARCO MANUSARDI
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RMS ROB MALLET-STEVENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RMS ROB MALLET-STEVENS
GIANMARCO MANUSARDI

Numéro de dépôt :
3675392
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
RMS ROB MALLET-STEVENS de GIANMARCO MANUSARDI

Présentation de la marque RMS ROB MALLET-STEVENS

Déposée le 10 septembre 2009 par GIANMARCO MANUSARDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RMS ROB MALLET-STEVENS »

Le déposant est GIANMARCO MANUSARDI domicilié(e) 14 Avenue du Bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIANMARCO MANUSARDI domicilié(e) 14 Avenue du Bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS ROB MALLET-STEVENS est expirée depuis le 10 septembre 2019.


GIANMARCO MANUSARDI - 14 Avenue du Bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France


GIANMARCO MANUSARDI - 14 Avenue du Bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 11 décembre 2018 - Concession de licence n°742059 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.