Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALMA
Numéro de dépôt :
1705749
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2001
Présentation de la marque PALMA
Déposée le 7 novembre 1991 par Gianfranco CONTESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMA est expirée depuis le 7 novembre 2001.
Gianfranco CONTESTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16