Marque expirée - Marque en non vigueur

CICABLOC
Gianfranco CICCARELLI

Numéro de dépôt :
3696427
Date de dépôt :
05/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2019
CICABLOC de Gianfranco CICCARELLI

Présentation de la marque CICABLOC

Déposée le 5 décembre 2009 par la société Gianfranco CICCARELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CICABLOC »

Le déposant est la société Gianfranco CICCARELLI domicilié(e) Chemin Savoyan BP 2 - 38540 - HEYRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 562 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIER Jean-Pierre domicilié(e) 55 Barthélemy VILLEMAGNE - 42340 - VEAUCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICABLOC est expirée depuis le 5 décembre 2019.


Gianfranco CICCARELLI - Chemin Savoyan BP 2 - 38540 - HEYRIEUX - France - SIREN 448562116


PERRIER Jean-Pierre - 55 Barthélemy VILLEMAGNE - 42340 - VEAUCHE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 2 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574991 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Eléments de construction semi finis en matière plastique, en matière plastique composite ou biocomposite, moellons, parpaings et plaques en matière plastique biocomposite. ;

Matériaux de constructions non métalliques, éléments de construction, moellons et parpaings en matériau composite ou biocomposite, renforçables ou non par un matériau de garnissage en béton, ciment, pierres, pisé, biomatériaux ; constructions transportables non métalliques ; ;

Services rendus par la transformation mécanique de substances inorganiques et/ou de substances organiques, en particulier moulage de pièces en matière plastique et moulage de pièces en matériaux biocomposites dans lesquels une matière plastique est combinée et comprimée avec des fibres d'origine chimique, minérale ou végétale.