Marque expirée - Marque en non vigueur
LE PETIT RAMONEUR
Numéro de dépôt :
3492537
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/04/2017
Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR
Déposée le 4 avril 2007 par GIANELLA Sylvia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE PETIT RAMONEUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR est expirée depuis le 4 avril 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19