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Marques déposées par la société GIANDUZZO THÉRÈSE Exploitante Agricole
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CHATEAU VIEIL ORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEIL ORME
GIANDUZZO THÉRÈSE Exploitante Agricole

Numéro de dépôt :
99776210
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU VIEIL ORME

Déposée le 15 février 1999 par la société GIANDUZZO THÉRÈSE Exploitante Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU VIEIL ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la société GIANDUZZO THÉRÈSE Exploitante Agricole domicilié(e) " Les Marais " Saussignac, 24240 Sigoulès - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 639 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIANDUZZO THÉRÈSE - France.

La marque CHATEAU VIEIL ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEIL ORME est expirée depuis le 15 février 2009.


GIANDUZZO THÉRÈSE Exploitante Agricole - " Les Marais " Saussignac, 24240 Sigoulès - France - SIREN 343639654


GIANDUZZO THÉRÈSE - France


Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325228 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU VIEIL ORME ".