Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEL ORME
Numéro de dépôt :
1440120
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
07/12/1997
Présentation de la marque CHATEAU VIEL ORME
Déposée le 7 décembre 1987 par GIANDUZZO René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU VIEL ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEL ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEL ORME est expirée depuis le 7 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20