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Marques déposées par GIAFFERI Dominique
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TEE SHEER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEE SHEER
GIAFFERI Dominique, Jacques Michel, Patrick

Numéro de dépôt :
96612850
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque TEE SHEER

Déposée le 23 février 1996 par GIAFFERI Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEE SHEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est GIAFFERI Dominique, Jacques Michel, Patrick, domicilié(e) 60 rue de Besançon, 25720 BEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIAFFERI Dominique - France.

La marque TEE SHEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEE SHEER est expirée depuis le 23 février 2006.

GIAFFERI Dominique a également déposé les autres marques suivantes : TEE MAAX


GIAFFERI Dominique, Jacques Michel, Patrick - 60 rue de Besançon, 25720 BEURE - France


GIAFFERI Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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