Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDICOMSOLIDAIRE
M. GIACOMUZZI FRANCKY

Numéro de dépôt :
4090145
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2024
HANDICOMSOLIDAIRE de GIACOMUZZI FRANCKY

Présentation de la marque HANDICOMSOLIDAIRE

Déposée le 13 mai 2014 par monsieur GIACOMUZZI FRANCKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HANDICOMSOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur GIACOMUZZI FRANCKY domicilié(e) 52 rue des trois moulins - 77950 - MAINCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIACOMUZZI FRANCKY domicilié(e) 52 rue des trois moulins - 77950 - MAINCY - France.

La marque HANDICOMSOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICOMSOLIDAIRE est expirée depuis le 13 mai 2024.

GIACOMUZZI FRANCKY a également déposé les autres marques suivantes : Pèlerin


M. GIACOMUZZI FRANCKY - 52 rue des trois moulins - 77950 - MAINCY - France


M. GIACOMUZZI FRANCKY - 52 rue des trois moulins - 77950 - MAINCY - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.