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Marques déposées par GIACOMO de PASS
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GIACOMO DE PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIACOMO DE PASS
GIACOMO de PASS

Numéro de dépôt :
99783988
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque GIACOMO DE PASS

Déposée le 31 mars 1999 par GIACOMO de PASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GIACOMO DE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est GIACOMO de PASS, domicilié(e) Moulin de Peymeinade, 06530 Peymeinade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE PASS GIACOMO - France.

La marque GIACOMO DE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIACOMO DE PASS est expirée depuis le 31 mars 2009.


GIACOMO de PASS - Moulin de Peymeinade, 06530 Peymeinade - France


DE PASS GIACOMO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Objets d'art - lithographies Peintures (tableaux) Cartes jeux Sculptures - métalliques objets d'art en métaux communs. Communications - (transmission) par ordinateurs (terminaux) Service télécommunication de messageries électroniques par réseau électronique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.