Déposée le 16 août 2004 par monsieur GIACOMI Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « FRANCE SPIRITUALITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est monsieur GIACOMI Jean-Louis domicilié(e) “ La Sauvagine ” E17, 36 Avenue Merland Ponty,13013 MARSEILLE - 13013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis GIACOMI domicilié(e) “ La Sauvagine ” E17, 36 Avenue Merland Ponty,13013 MARSEILLE - 13013 - France.
La marque FRANCE SPIRITUALITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GIACOMI Jean-Louis - “ La Sauvagine ” E17, 36 Avenue Merland Ponty,13013 MARSEILLE - 13013 - France
M. Jean-Louis GIACOMI - “ La Sauvagine ” E17, 36 Avenue Merland Ponty,13013 MARSEILLE - 13013 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Cartes, livres, journaux, brochures, calendriers. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, gants (habillement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCE SPIRITUALITÉS"
