Marque expirée - Marque en non vigueur

PMA
GI2M, S.A.S

Numéro de dépôt :
3691544
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
PMA de GI2M

Présentation de la marque PMA

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GI2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GI2M domicilié(e) 114-126 Avenue d'Alfortville - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 630 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GI2M domicilié(e) 114-126 Avenue d'Alfortville - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PMA est expirée depuis le 16 novembre 2019.

GI2M a également déposé les autres marques suivantes : SG1 , VW8 , VW6 , PC9 , EP1


GI2M, S.A.S - 114-126 Avenue d'Alfortville - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France - SIREN 437630924


GI2M - 114-126 Avenue d'Alfortville - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Poste de lecture pour capteur à corde vibrante.