Marque enregistrée - Marque en vigueur

le Permaculteur
Monsieur Ghyslain ARMAND

Numéro de dépôt :
4665597
Date de dépôt :
10/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2030
le Permaculteur de Ghyslain ARMAND

Présentation de la marque le Permaculteur

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2020 par monsieur Ghyslain ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Permaculteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Ghyslain ARMAND domicilié(e) 4 Route du Moulin Rompu - 17430 - Moragne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ghyslain ARMAND domicilié(e) 4 Route du Moulin Rompu - 17430 - Moragne - France.

La marque le Permaculteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665597.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Permaculteur arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

Ghyslain ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : V VapingPost INTERNATIONAL VAPE NEWS


Monsieur Ghyslain ARMAND - 4 Route du Moulin Rompu - 17430 - Moragne - France


Monsieur Ghyslain ARMAND - 4 Route du Moulin Rompu - 17430 - Moragne - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Formation ; divertissement ;

Jardinage.