Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAINS DE SOLEIL
MME GHRENASSIA DOMINIQUE épouse DE MARTINO

Numéro de dépôt :
98737303
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2008

Présentation de la marque BAINS DE SOLEIL

Déposée le 11 juin 1998 par madame GHRENASSIA DOMINIQUE épouse DE MARTINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAINS DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est madame GHRENASSIA DOMINIQUE épouse DE MARTINO domicilié(e) 13 Cours Joseph Thierry, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME GHRENASSIA Dominique épouse DE MARTINO - France.

La marque BAINS DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAINS DE SOLEIL est expirée depuis le 11 juin 2008.


MME GHRENASSIA DOMINIQUE épouse DE MARTINO - 13 Cours Joseph Thierry, 13001 MARSEILLE - France


MME GHRENASSIA Dominique épouse DE MARTINO - France


Inscription le 6 juillet 1999 - Rejet partiel n°280763 - Publication au BOPI 1999-07-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

- Vêtements - Sacs à main, ceintures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.