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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ghone France
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SAINT-SIMON France GHÔNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-SIMON France GHÔNE
Ghone France, SARL

Numéro de dépôt :
4022957
Date de dépôt :
27/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2023
SAINT-SIMON France GHÔNE de Ghone France

Présentation de la marque SAINT-SIMON France GHÔNE

Déposée le 27 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ghone France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAINT-SIMON France GHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ghone France domicilié(e) Venelle des marins - 16120 - ST-SIMON - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 397 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Piganeau Xavier domicilié(e) Venelle des marins - 16120 - ST-SIMON - France.

La marque SAINT-SIMON France GHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-SIMON France GHÔNE est expirée depuis le 27 juillet 2023.

Ghone France a également déposé les autres marques suivantes : SPARKLING COSMIC , GHONE , (Marque figurative) , GHÔNE


Ghone France, SARL - Venelle des marins - 16120 - ST-SIMON - France - SIREN 791397631


M. Piganeau Xavier - Venelle des marins - 16120 - ST-SIMON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.