Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GHM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IXEA BY GHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GHM domicilié(e) rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 311 714 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GHM, Mlle CHANTAL BRUN domicilié(e) rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France.
La marque IXEA BY GHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GHM, SA à directoire - rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France - SIREN 339311714
GHM, Mlle CHANTAL BRUN - rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777416 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges.
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