Marque enregistrée - Marque en vigueur

fonderie-ghm.fr
GHM, SAS

Numéro de dépôt :
4276463
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
fonderie-ghm.fr de GHM

Présentation de la marque fonderie-ghm.fr

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fonderie-ghm.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GHM domicilié(e) 140 rue Mauljean - 52130 - WASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Chantal BRUN domicilié(e) RUE Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France.

La marque fonderie-ghm.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fonderie-ghm.fr arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

GHM a également déposé les autres marques suivantes : Teo , VENGO BY GHM , VENGA BY GHM , KERN BY GHM , ghm.fr , alteo , EGIO , GHM , OKYA , MEZZO BY GHM


GHM, SAS - 140 rue Mauljean - 52130 - WASSY - France


Mme. Chantal BRUN - RUE Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; figurines en métaux communs ;

Machines-outils ; machines agricoles ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) .