Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPITAN
GHM, SA

Numéro de dépôt :
4296277
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2026
CAPITAN de GHM

Présentation de la marque CAPITAN

Déposée le 2 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) GHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GHM domicilié(e) rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 311 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRUN Chantal domicilié(e) RUE Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France.

La marque CAPITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAN arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

GHM a également déposé les autres marques suivantes : Teo , VENGO BY GHM , VENGA BY GHM , KERN BY GHM , ghm.fr , alteo , EGIO , GHM , OKYA , MEZZO BY GHM


GHM, SA - rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France - SIREN 339311714


Mme BRUN Chantal - RUE Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777416 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Constructions métalliques : mât support d'éclairage – mât de signalisation – potelet – barrière ;

Constructions métalliques : borne routière mécanique ; appareil d'éclairage : borne routière lumineuse ;

Appareil d'éclairage : colonne lumineuse.