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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GHM
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BAYA BY GHM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYA BY GHM
GHM, SA à directoire

Numéro de dépôt :
4046406
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
BAYA BY GHM de GHM

Présentation de la marque BAYA BY GHM

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAYA BY GHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GHM domicilié(e) rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 311 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GHM, Mlle CHANTAL BRUN domicilié(e) rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France.

La marque BAYA BY GHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA BY GHM est expirée depuis le 12 novembre 2023.

GHM a également déposé les autres marques suivantes : Teo , VENGO BY GHM , VENGA BY GHM , KERN BY GHM , ghm.fr , alteo , EGIO , GHM , OKYA , MEZZO BY GHM


GHM, SA à directoire - rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France - SIREN 339311714


GHM, Mlle CHANTAL BRUN - rue Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777416 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.