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Marques déposées par madame ghislaine TAIR épouse MERCIER Mr. philippe MERCIER
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BON APPETIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON APPETIT
Mme. ghislaine TAIR épouse MERCIER Mr. philippe MERCIER

Numéro de dépôt :
1252595
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1993
BON APPETIT de ghislaine TAIR épouse MERCIER Mr. philippe MERCIER

Présentation de la marque BON APPETIT

Déposée le 28 novembre 1983 par madame ghislaine TAIR épouse MERCIER Mr. philippe MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ghislaine TAIR épouse MERCIER Mr. philippe MERCIER domicilié(e) 120, bd. Vincent Auriol, 75013 PARIS. - France.

La marque BON APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON APPETIT est expirée depuis le 28 novembre 1993.


Mme. ghislaine TAIR épouse MERCIER Mr. philippe MERCIER - 120, bd. Vincent Auriol, 75013 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Serviettes de table, set de table, naperons nappes, tabliers, torchons, en textile tissé et non tissé, papier ou matiere plastique.Vaisselle en carton, plastique, faience ou porcelaine, couverts, couverts plastique. Plateaux, ustensiles et récipients pour la cuisine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).