Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ghislaine MAGNIER
/
SOULÀ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULÀ
Ghislaine MAGNIER
Domaine le Casot des Mailloles

Numéro de dépôt :
3218215
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013
SOULÀ de Ghislaine MAGNIER

Présentation de la marque SOULÀ

Déposée le 24 mars 2003 par Ghislaine MAGNIER et Domaine le Casot des Mailloles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOULÀ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Les déposants sont Ghislaine MAGNIER domicilié(e) 6 rue des Acacias,66650 Banyuls sur Mer - 66650 - France et Domaine le Casot des Mailloles domicilié(e) Exploitante Agricole en cave particulière,66650 Banyuls/s/mer - 66650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ghislaine MAGNIER domicilié(e) 6, rue des Acacias,66650 Banyuls sur Mer - 66650 - France.

La marque SOULÀ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULÀ est expirée depuis le 24 mars 2013.


Ghislaine MAGNIER - 6 rue des Acacias,66650 Banyuls sur Mer - 66650 - France

Domaine le Casot des Mailloles - Exploitante Agricole en cave particulière,66650 Banyuls/s/mer - 66650 - France - SIREN 3


Madame Ghislaine MAGNIER - 6, rue des Acacias,66650 Banyuls sur Mer - 66650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, eaux de vie, liqueurs, apéritifs.