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Marques déposées par madame GHISLAINE BAZIN
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Appart'Etape
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Appart'Etape
Mme. GHISLAINE BAZIN

Numéro de dépôt :
4352138
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
Appart\'Etape de GHISLAINE BAZIN

Présentation de la marque Appart'Etape

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par madame GHISLAINE BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Appart'Etape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame GHISLAINE BAZIN domicilié(e) 3 Place Marcel Morand - 72500 - Dissay sous Courcillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GHISLAINE BAZIN domicilié(e) APPART ETAPE, 3 RUE MARCEL MORAND - 72500 - DISSAY-SOUS-COURCILLON - France.

La marque Appart'Etape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart'Etape arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


Mme. GHISLAINE BAZIN - 3 Place Marcel Morand - 72500 - Dissay sous Courcillon - France


M. GHISLAINE BAZIN - APPART ETAPE, 3 RUE MARCEL MORAND - 72500 - DISSAY-SOUS-COURCILLON - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .