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Marques déposées par Ghislaine ARCHANGE
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COM.en sac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM.en sac
Ghislaine ARCHANGE

Numéro de dépôt :
3796491
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2021
COM.en sac de Ghislaine ARCHANGE

Présentation de la marque COM.en sac

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par Ghislaine ARCHANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM.en sac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Ghislaine ARCHANGE domicilié(e) Le Belvédère 1237 Rte de St Jean 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ghislaine ARCHANGE domicilié(e) Le Belvédère 1237 Rte de St Jean 06600 ANTIBES - France.

La marque COM.en sac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM.en sac est expirée depuis le 11 janvier 2021.

Ghislaine ARCHANGE a également déposé les autres marques suivantes : BABY DOOPS


Ghislaine ARCHANGE - Le Belvédère 1237 Rte de St Jean 06600 ANTIBES - France


Ghislaine ARCHANGE - Le Belvédère 1237 Rte de St Jean 06600 ANTIBES - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Publicité ;

Couture ; Services de broderie ; Sérigraphie.