Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Ghislain VALLERY
/
Gaspard K
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gaspard K
M. Ghislain VALLERY
M. Arnaud MECHAIN
M. FRANCOIS AUBOURG

Numéro de dépôt :
3891702
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
Gaspard K de Ghislain VALLERY

Présentation de la marque Gaspard K

Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur Ghislain VALLERY, monsieur Arnaud MECHAIN, monsieur FRANCOIS AUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Gaspard K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Les déposants sont monsieur Ghislain VALLERY domicilié(e) 15 rue de Torte - 40130 - CAPBRETON - France, monsieur Arnaud MECHAIN domicilié(e) Domaine du Malda, 24 rue du Guit - 64600 - ANGLET - France, monsieur FRANCOIS AUBOURG domicilié(e) 94 rue des Mouettes - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS AUBOURG domicilié(e) 94 rue des Mouettes - 64200 - Biarritz - France.

La marque Gaspard K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gaspard K est expirée depuis le 25 janvier 2022.


M. Ghislain VALLERY - 15 rue de Torte - 40130 - CAPBRETON - France

M. Arnaud MECHAIN - Domaine du Malda, 24 rue du Guit - 64600 - ANGLET - France

M. FRANCOIS AUBOURG - 94 rue des Mouettes - 64200 - Biarritz - France


M. FRANCOIS AUBOURG - 94 rue des Mouettes - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.