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Marques déposées par monsieur Ghislain ROUESSE
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Billee
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Billee
M. Ghislain ROUESSE, Agissant pour le compte de la société "Billee" en cours de formation
M. Jan de Lobkowicz, Agissant pour le compte de la société "Billee" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4330869
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
Billee de Ghislain ROUESSE

Présentation de la marque Billee

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par monsieur Ghislain ROUESSE et monsieur Jan de Lobkowicz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Billee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont monsieur Ghislain ROUESSE domicilié(e) 73 rue de Caulaincourt - 75018 - Paris - France et monsieur Jan de Lobkowicz domicilié(e) 10 bis rue Jean-Baptiste Say - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ghislain ROUESSE domicilié(e) 73 RUE de caulaincourt - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Billee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Billee arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.


M. Ghislain ROUESSE, Agissant pour le compte de la société "Billee" en cours de formation - 73 rue de Caulaincourt - 75018 - Paris - France

M. Jan de Lobkowicz, Agissant pour le compte de la société "Billee" en cours de formation - 10 bis rue Jean-Baptiste Say - 75009 - Paris - France


M. Ghislain ROUESSE - 73 RUE de caulaincourt - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795676 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) .