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Marques déposées par Ghislain JANSE
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LES VINS DE LA GRAGNOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE LA GRAGNOTTE
Ghislain JANSE

Numéro de dépôt :
3836109
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
LES VINS DE LA GRAGNOTTE de Ghislain JANSE

Présentation de la marque LES VINS DE LA GRAGNOTTE

Déposée le 30 mai 2011 par Ghislain JANSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS DE LA GRAGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Ghislain JANSE domicilié(e) 7 Route des Cardonilles - 34350 - VENDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ghislain JANSE domicilié(e) 7 Route des Cardonilles - 34350 - VENDRES - France.

La marque LES VINS DE LA GRAGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE LA GRAGNOTTE est expirée depuis le 30 mai 2021.


Ghislain JANSE - 7 Route des Cardonilles - 34350 - VENDRES - France


Ghislain JANSE - 7 Route des Cardonilles - 34350 - VENDRES - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.