Marque enregistrée - Marque en vigueur

Félix a fait Faure
Monsieur Ghislain FONDEVILLA

Numéro de dépôt :
4572122
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
Félix a fait Faure de Ghislain FONDEVILLA

Présentation de la marque Félix a fait Faure

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par monsieur Ghislain FONDEVILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Félix a fait Faure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est monsieur Ghislain FONDEVILLA domicilié(e) 9 rue de la Vierge - 44560 - Paimboeuf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ghislain FONDEVILLA domicilié(e) 9 rue de la Vierge - 44560 - Paimboeuf - France.

La marque Félix a fait Faure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Félix a fait Faure arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.


Monsieur Ghislain FONDEVILLA - 9 rue de la Vierge - 44560 - Paimboeuf - France


Monsieur Ghislain FONDEVILLA - 9 rue de la Vierge - 44560 - Paimboeuf - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Produits de l'imprimerie ; affiches ; objets d'art gravés ; dessins ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).