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Marques déposées par monsieur Ghislain DOURY
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Fruits de la terre travaillés et valorisés par l'Homme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fruits de la terre travaillés et valorisés par l'Homme
Monsieur Ghislain DOURY
Madame Samirah DOURY-VELMENT

Numéro de dépôt :
4498176
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
Fruits de la terre travaillés et valorisés par l\'Homme de Ghislain DOURY

Présentation de la marque Fruits de la terre travaillés et valorisés par l'Homme

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par monsieur Ghislain DOURY et madame Samirah DOURY-VELMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fruits de la terre travaillés et valorisés par l'Homme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur Ghislain DOURY domicilié(e) 24 Route de Lyon la Grive - 38300 - Bourgoin-Jallieu - France et madame Samirah DOURY-VELMENT domicilié(e) 24 Route de Lyon la Grive - 38300 - Bourgoin-Jallieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SAMIRAH DOURY-VELMENT domicilié(e) 24 ROUTE DE LYON LA GRIVE - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

La marque Fruits de la terre travaillés et valorisés par l'Homme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruits de la terre travaillés et valorisés par l'Homme arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.

Ghislain DOURY a également déposé les autres marques suivantes : ÔZEN DAME , Saveurs Des Horizons , JOYAUX ET SAVEURS , JOYAUX DES HORIZONS


Monsieur Ghislain DOURY - 24 Route de Lyon la Grive - 38300 - Bourgoin-Jallieu - France

Madame Samirah DOURY-VELMENT - 24 Route de Lyon la Grive - 38300 - Bourgoin-Jallieu - France


Madame SAMIRAH DOURY-VELMENT - 24 ROUTE DE LYON LA GRIVE - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.