Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-G-DESIGNAL
Ghislain d'ESCAYRAC, Agissant pour le compte de la société "g-designal" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3795930
Date de dépôt :
09/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2021
-G-DESIGNAL de Ghislain d\'ESCAYRAC

Présentation de la marque -G-DESIGNAL

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2011 par Ghislain d'ESCAYRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « -G-DESIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Ghislain d'ESCAYRAC, Agissant pour le compte de la société "g-designal" en cours de formation domicilié(e) 5 Jules FERRY - 93170 - Bagnolet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ghislain d'ESCAYRAC domicilié(e) 5 Jules FERRY - 93170 - Bagnolet - France.

La marque -G-DESIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -G-DESIGNAL est expirée depuis le 9 janvier 2021.


Ghislain d'ESCAYRAC, Agissant pour le compte de la société "g-designal" en cours de formation - 5 Jules FERRY - 93170 - Bagnolet - France


Ghislain d'ESCAYRAC - 5 Jules FERRY - 93170 - Bagnolet - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères.