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Marques déposées par monsieur GHISLAIN D'ESCAYRAC
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400 KM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

400 KM
M. GHISLAIN D'ESCAYRAC
Association Criatura, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4239148
Date de dépôt :
09/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
400 KM de GHISLAIN D\'ESCAYRAC

Présentation de la marque 400 KM

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2016 par monsieur GHISLAIN D'ESCAYRAC et l'association loi 1901 Criatura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 400 KM »

Les déposants sont monsieur GHISLAIN D'ESCAYRAC domicilié(e) 109 Chemin du Réservoir - 30700 - VALLABRIX - France et l'association loi 1901 Criatura domicilié(e) 1006 Avenue de Fontresquieres - 30200 - Bagnols sur ceze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GHISLAIN D'ESCAYRAC domicilié(e) 109 Chemin du Réservoir - 30700 - VALLABRIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. GHISLAIN D'ESCAYRAC - 109 Chemin du Réservoir - 30700 - VALLABRIX - France

Association Criatura, association loi 1901 - 1006 Avenue de Fontresquieres - 30200 - Bagnols sur ceze - France


M. GHISLAIN D'ESCAYRAC - 109 Chemin du Réservoir - 30700 - VALLABRIX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 2 août 2018 - Rejet total n°730527 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-02

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.