Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE TREIL DE PARDAILHAN , CHATEAU DE LA CARAMBELLE
Monsieur GHISLAIN COT

Numéro de dépôt :
4668907
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
CHATEAU DE TREIL DE PARDAILHAN , CHATEAU DE LA CARAMBELLE de GHISLAIN COT

Présentation de la marque CHATEAU DE TREIL DE PARDAILHAN , CHATEAU DE LA CARAMBELLE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par monsieur GHISLAIN COT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE TREIL DE PARDAILHAN , CHATEAU DE LA CARAMBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur GHISLAIN COT domicilié(e) 2 rue des gentilles hautes - 34210 - la caunette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur, Monsieur GHISLAIN COT domicilié(e) 2 rue des gentilles hautes - 34210 - la caunette - France.

La marque CHATEAU DE TREIL DE PARDAILHAN , CHATEAU DE LA CARAMBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TREIL DE PARDAILHAN , CHATEAU DE LA CARAMBELLE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.


Monsieur GHISLAIN COT - 2 rue des gentilles hautes - 34210 - la caunette - France


monsieur, Monsieur GHISLAIN COT - 2 rue des gentilles hautes - 34210 - la caunette - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.