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Marques déposées par ghislain chalvet
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TRAITS D ESQUISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITS D ESQUISSE
ghislain chalvet
Sandra ESTOURNET

Numéro de dépôt :
3802604
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
TRAITS D ESQUISSE de ghislain chalvet

Présentation de la marque TRAITS D ESQUISSE

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par ghislain chalvet et Sandra ESTOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAITS D ESQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont ghislain chalvet domicilié(e) 4 avenue robert - 94170 - le perreux sur marne - France et Sandra ESTOURNET domicilié(e) 9 bd de strasbourg - 94130 - nogent sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ghislain Chalvet domicilié(e) 4 avenue robert - 94170 - le perreux sur marne - France.

La marque TRAITS D ESQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITS D ESQUISSE est expirée depuis le 1 février 2021.


ghislain chalvet - 4 avenue robert - 94170 - le perreux sur marne - France

Sandra ESTOURNET - 9 bd de strasbourg - 94130 - nogent sur marne - France


ghislain Chalvet - 4 avenue robert - 94170 - le perreux sur marne - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.