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Marques déposées par monsieur Ghislain BOURBON
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BROC' ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROC' ART
M. Ghislain BOURBON

Numéro de dépôt :
3365340
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
BROC\' ART de Ghislain BOURBON

Présentation de la marque BROC' ART

Déposée le 13 juin 2005 par monsieur Ghislain BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROC' ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est monsieur Ghislain BOURBON domicilié(e) 160 avenue du général Leclerc,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ghislain BOURBON domicilié(e) 160 avenue du général Leclerc,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

La marque BROC' ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC' ART est expirée depuis le 13 juin 2015.


M. Ghislain BOURBON - 160 avenue du général Leclerc,91120 PALAISEAU - 91120 - France


M. Ghislain BOURBON - 160 avenue du général Leclerc,91120 PALAISEAU - 91120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Brocante artistique : Organisation d'expositions à but culturels et artistiques.