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Marques déposées par monsieur Ghislain Ballay
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STUDY METAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STUDY METAL
M. Ghislain Ballay
Mme. Fabienne Ballay

Numéro de dépôt :
4176720
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
STUDY METAL de Ghislain Ballay

Présentation de la marque STUDY METAL

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par monsieur Ghislain Ballay et madame Fabienne Ballay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUDY METAL »

Les déposants sont monsieur Ghislain Ballay domicilié(e) 53 impasse du clos de malcros, Boite postale 12 - 30290 - Laudun L'Adroise - France et madame Fabienne Ballay domicilié(e) 53 impasse du clos de malcros, Boite postale 12 - 30290 - Laudun L'Ardoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ghislain Ballay domicilié(e) 53 impasse du clos de malcros, Boite postale 12 - 30290 - Laudun L'Adroise - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42


M. Ghislain Ballay - 53 impasse du clos de malcros, Boite postale 12 - 30290 - Laudun L'Adroise - France

Mme. Fabienne Ballay - 53 impasse du clos de malcros, Boite postale 12 - 30290 - Laudun L'Ardoise - France


M. Ghislain Ballay - 53 impasse du clos de malcros, Boite postale 12 - 30290 - Laudun L'Adroise - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668404 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; Etude , fabrication , Construction métallique , ferronnerie , chaudronnerie , tuyauterie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.