H HALTE HOTEL
Présentation de la marque H HALTE HOTEL
Déposée le 10 juin 1993 par GHISIN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HALTE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H HALTE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HALTE HOTEL est expirée depuis le 10 juin 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29