Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPNOTUBE
GHIRON Fabrice
agissant au nom et pour le compte de la Société “ GHW GROUP ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3302019
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/07/2014
CAPNOTUBE de GHIRON Fabrice

Présentation de la marque CAPNOTUBE

Déposée le 7 juillet 2004 par GHIRON Fabrice et agissant au nom et pour le compte de la Société “ GHW GROUP ” en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CAPNOTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Les déposants sont GHIRON Fabrice - France et agissant au nom et pour le compte de la Société “ GHW GROUP ” en cours de formation domicilié(e) 38 chemin de la Taillat,38240 MEYLAN - 38240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GHIRON Fabrice domicilié(e) 38 chemin de la Taillat,38240 MEYLAN - 38240 - France.

La marque CAPNOTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPNOTUBE est expirée depuis le 7 juillet 2014.

GHIRON Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : CAPNOMASK


GHIRON Fabrice - France

agissant au nom et pour le compte de la Société “ GHW GROUP ” en cours de formation - 38 chemin de la Taillat,38240 MEYLAN - 38240 - France


Monsieur GHIRON Fabrice - 38 chemin de la Taillat,38240 MEYLAN - 38240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux. Instruments médicaux à savoir tubes pour prelevement de gaz expirés.