Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL RED GOLD STAR
Monsieur GHIONE Luciano

Numéro de dépôt :
1205731
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque ROYAL RED GOLD STAR

Déposée le 26 mai 1982 par monsieur GHIONE Luciano auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « ROYAL RED GOLD STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GHIONE Luciano domicilié(e) Corso, 18030 VINTIMIGLIA LATTE ITALIE (dossier no 2006115) - XX.

La marque ROYAL RED GOLD STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL RED GOLD STAR est expirée depuis le 26 mai 2002.

GHIONE Luciano a également déposé les autres marques suivantes : MAYA ROSE NIRP , ELENA ROSE NIRP , SHIBA ROSE NIRP , SHARON ROSE NIRP , SELENE ROSE NIRP , GRANDE CLASSE , XANTIA ROSE NIRP


Monsieur GHIONE Luciano - Corso, 18030 VINTIMIGLIA LATTE ITALIE (dossier no 2006115) - XX


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Renouvellement sans limitation le 12 juin 1992 n°2006115 - Publication au BOPI 1992-06-12

Inscription le 2 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155661 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65616 - Publication au BOPI 1992-07-28

Inscription le 26 juin 1992 - Transmission de propriété n°64420 - Publication au BOPI 1992-06-26

Inscription le 29 mai 1992 - Transmission de propriété n°63526 - Publication au BOPI 1992-05-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.