Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC DE TRIOMPHE
GHIONE LUCIANO ET FILS ALESSANDRO

Numéro de dépôt :
93477072
Date de dépôt :
08/07/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2003

Présentation de la marque ARC DE TRIOMPHE

Déposée le 8 juillet 1993 par GHIONE LUCIANO ET FILS ALESSANDRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC DE TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est GHIONE LUCIANO ET FILS ALESSANDRO, domicilié(e) 36, Corso Nizza I-18030 LATTE DI VENTIMIGLIA (IM) ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. SASSI Maurice directeur NIRP International s.a. - France.

La marque ARC DE TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC DE TRIOMPHE est expirée depuis le 8 juillet 2003.

GHIONE LUCIANO ET FILS ALESSANDRO a également déposé les autres marques suivantes : NIRPETTE , BELLE STRASBOURGEOISE , NOBLESSE ROSE NIRP , FRAGANT CLOUD , LADY ROSE , GUSTAVE COURBET , HELENE DE SAVOIE , MARLYSE , NIRPETTE SPICE DROP , AALSMEER GOLD


GHIONE LUCIANO ET FILS ALESSANDRO - 36, Corso Nizza I-18030 LATTE DI VENTIMIGLIA (IM) ITALIE - Italie


Mr. SASSI Maurice directeur NIRP International s.a. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances pour les animaux, malt.En particulier roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants, in vitro, boutures, greffons et écussons