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Marques déposées par monsieur GHERRAM Ramdane
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RG,S SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RG,S SYSTEM
M. GHERRAM Ramdane

Numéro de dépôt :
4189752
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2025
RG,S SYSTEM de GHERRAM Ramdane

Présentation de la marque RG,S SYSTEM

Déposée le 17 juin 2015 par monsieur GHERRAM Ramdane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RG,S SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur GHERRAM Ramdane domicilié(e) 23 rue de la grille au roi - 91160 - SAULX LES CHARTREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GHERRAM Ramdane domicilié(e) 23 rue de la grille au roi - 91160 - SAULX LES CHARTREUX - France.

La marque RG,S SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RG,S SYSTEM arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.


M. GHERRAM Ramdane - 23 rue de la grille au roi - 91160 - SAULX LES CHARTREUX - France


M. GHERRAM Ramdane - 23 rue de la grille au roi - 91160 - SAULX LES CHARTREUX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; Location de materiel d'equipement de production d'energie electrique ;

Production d'énergie ;

Depot et exploitation de brevet d'invention et gestion de licence.