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Marques déposées par Gherardi-Pouthier Sophie
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Fait religieux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fait religieux
Gherardi-Pouthier Sophie

Numéro de dépôt :
3862492
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
Fait religieux de Gherardi-Pouthier Sophie

Présentation de la marque Fait religieux

Déposée le 28 septembre 2011 par Gherardi-Pouthier Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Fait religieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Gherardi-Pouthier Sophie domicilié(e) 22 rue Charles Baudelaire - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gherardi-Pouthier Sophie domicilié(e) 22 rue Charles Baudelaire - 75012 - PARIS - France.

La marque Fait religieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fait religieux est expirée depuis le 28 septembre 2021.

Gherardi-Pouthier Sophie a également déposé les autres marques suivantes : Secteur religieux


Gherardi-Pouthier Sophie - 22 rue Charles Baudelaire - 75012 - PARIS - France


Gherardi-Pouthier Sophie - 22 rue Charles Baudelaire - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638684 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

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