Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUBCULTURE
Numéro de dépôt :
3488210
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque SUBCULTURE
Déposée le 15 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHE General Hydroponique Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SUBCULTURE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GHE General Hydroponique Europe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477512 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16