Marque enregistrée - Marque en vigueur

PACHA
Monsieur Ghazi Hammami

Numéro de dépôt :
4657366
Date de dépôt :
16/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
PACHA de Ghazi Hammami

Présentation de la marque PACHA

Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par monsieur Ghazi Hammami auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Ghazi Hammami domicilié(e) 4 rue leon blum - 92110 - Clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Trade, Monsieur Farouk Massoussi domicilié(e) 184 Avenue Aristide Brian - 93320 - les Pavillons-sous-bois - France.

La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657366.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHA arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.


Monsieur Ghazi Hammami - 4 rue leon blum - 92110 - Clichy - France


Alliance Trade, Monsieur Farouk Massoussi - 184 Avenue Aristide Brian - 93320 - les Pavillons-sous-bois - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Aliments pour les animaux.