Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 Asten
ghazanfar shanne

Numéro de dépôt :
3803287
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
10 Asten de ghazanfar shanne

Présentation de la marque 10 Asten

Déposée le 3 février 2011 par ghazanfar shanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10 Asten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est ghazanfar shanne domicilié(e) 1 rue jean honore fragonard - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ghazanfar shanne domicilié(e) 1 rue jean honore fragonard - 93420 - VILLEPINTE - France.

La marque 10 Asten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 Asten est expirée depuis le 3 février 2021.


ghazanfar shanne - 1 rue jean honore fragonard - 93420 - VILLEPINTE - France


ghazanfar shanne - 1 rue jean honore fragonard - 93420 - VILLEPINTE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563736 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.