Marque expirée - Marque en non vigueur

GHASS
GHASS ROUZKHOSH

Numéro de dépôt :
3415937
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016
GHASS de GHASS ROUZKHOSH

Présentation de la marque GHASS

Déposée le 13 mars 2006 par GHASS ROUZKHOSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GHASS »

Le déposant est GHASS ROUZKHOSH domicilié(e) 42, rue de Clignancourt - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GHASS ROUZKHOSH domicilié(e) 42, Rue de Clignancourt - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GHASS est expirée depuis le 13 mars 2016.

GHASS ROUZKHOSH a également déposé les autres marques suivantes :


GHASS ROUZKHOSH - 42, rue de Clignancourt - 75018 - PARIS - France


GHASS ROUZKHOSH - 42, Rue de Clignancourt - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 22 juin 2009 - Rejet partiel n°500327 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Tabac : allumettes, cigares, papier à cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares et cigarettes non en métaux précieux, cendriers non en métaux précieux.