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Marques déposées par monsieur GHAROUZ Mohamed
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MELODY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELODY
Monsieur GHAROUZ Mohamed

Numéro de dépôt :
1627369
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2000

Présentation de la marque MELODY

Déposée le 13 septembre 1990 par monsieur GHAROUZ Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GHAROUZ Mohamed domicilié(e) 104, Bd de la libération, 13004 MARSEILLE - France.

La marque MELODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODY est expirée depuis le 13 septembre 2000.

GHAROUZ Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : HELEN , HELEN ROXANA MELIZA ELMA


Monsieur GHAROUZ Mohamed - 104, Bd de la libération, 13004 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Service télématique, messageries télématiques, jeux télématiques, communication télématique

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.