Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAISIN SEC
Numéro de dépôt :
1460486
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1998
Présentation de la marque RAISIN SEC
Déposée le 15 avril 1988 par GHAMOUDI Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAISIN SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAISIN SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISIN SEC est expirée depuis le 15 avril 1998.
GHAMOUDI Elie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38